MENTIONS LEGALES
       

ASSOCIATION LOI 1901
Statuts déposés le 21/02/86
Modifiés le 30/11/2000

Président :
Jacques Saint Etienne

Paris 7éme

59 rue de Lille
5éme étage - bureau 504
tel 01 58 50 30 93

Numero siren : 775 666 605
Numéro Siret : 775 666 605 00016

L'ensemble de ce site reléve des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Conformément é la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accés, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier électronique et selon les seules modalités précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation du Site Web. csecdc.fr s'engage en outre é prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données é caractére personnel traitées par ses services, et notamment d'empécher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées é des tiers non autorisés.

L'Association CSE ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accés via son Site Web, étant expressément rappelé qu'un lien vers un site non-csecdc.fr ne signifie aucunement que l'Association CSE assume une quelconque responsabilité quant au Contenu ou l'usage qui peut étre fait de tels sites, l'Association CSE n'exerçant aucun contréle sur les sites tiers.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une demande d'autorisation.

Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et é l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende.


 
     
© Angle de vue @ Nous écrire
© Graphiste Indépendant / Angle de Vue